Aujourd'hui, mon patron a décidé d'utiliser des produits issus de mon dossier de fin d'année pour me faire créer une gamme d'articles de luxe. Comme je suis apprenti, je ne toucherai ni argent ni gloire. Je comptais dessus pour me lancer après mon diplôme. Auto-plagiat ! VDM
Collection
L'automne
Feuilles mortes, premier rhume et parapluie retourné par le vent : l'automne, saison des moments de grâce.
Dans la même collection
Retournement de situation
Aujourd'hui, je suis employé dans une entreprise de papier. Mon patron me rend la vie dure, et me dit que je ne suis pas rentable. Il y a 5 ans, il était stagiaire et je l'ai formé le plus gentiment possible. VDM
Merci…
Aujourd'hui, mon patron me félicite pour le dossier que j'ai posé hier sur son bureau. Il me dit que j'ai vraiment progressé et m'annonce une promotion prochainement... Je n'ose plus lui dire que j'ai confié ce dossier à un jeune stagiaire par manque de temps. VDM
Siffler en travaillant
Aujourd’hui, ça fait plusieurs mois que je me démène au boulot car mon patron m’a promis une “surprise” que je pensais être une prime. Résultat : je suis grandement félicitée pour mon travail. Avec un porte-clés et deux stylos avec le logo de l’entreprise. VDM
Une grande famille
Aujourd'hui, j'apprends, après 10 ans de travail et d'expérience, que le poste de commerciale que je demande depuis le début à mon patron, et qu'il refuse car il ne souhaite pas "que l'entreprise soit trop grande", sera au final offert au stagiaire alternant à la fin de ses études. Pour moi et cette boite de machos, VDM
Sympa, mais…
Aujourd'hui, mon patron a été acheté des cadeaux pour tous les employés. Il me doit encore 600€ de ma paie précédente mais non ça : "Je te le paie la prochaine fois." VDM
Prétentieuse
Aujourd'hui, je suis allée me plaindre de ma collègue à notre chef. Il m'a dit de ne pas croire que mes diplômes m'assuraient une belle carrière. Je ne crois pas ça ; par contre, je crois que mon diplôme d'ingénieur me dispense d'aller faire les photocopies d'une thésarde, si arrogante et arriviste soit-elle. VDM
Aujourd'hui, mon patron m'a félicité pour mes deux jours de travail qui lui ont permis de gagner 1000€. Je suis stagiaire et je gagne 500€ par mois. VDM
Aujourd'hui, mon patron me convoque. Il vante mes qualités de leader, mon efficacité et mon sérieux pendant 30 minutes, pour ensuite m'annoncer mon licenciement avec un grand sourire. VDM
Business gourou
Aujourd'hui, je me suis vu refuser l'autorisation de soutenance de mon mémoire de Master par mon directeur de stage, qui est aussi accessoirement mon guidant et mon futur employeur. La raison ? Une fois diplômée, il devra me payer. VDM
Exploitant
Aujourd'hui, je suis patron de TPE avec des soucis de trésorerie. Suite à des retards de salaire, un employé a négocié une rupture conventionnelle à plusieurs milliers d'euros. J'ai su plus tard qu'il avait signé chez le concurrent et comptait démissionner en écourtant le préavis. 8000 euros de perdus. VDM
Top commentaires
Spom 0
Il a le droit de faire ça ?
Meuhnon 0
Le droit est assez clair pour ce type de question, mais son application précise dépend de ce que tu entends par certains mots. Tu parles de "produits" issus de ton "dossier". Ce sont des objets déjà construits (type prototype)? Des dessins industriels (au sens de l'Ordonnance de 2001)? De simples ébauches? Selon le cas tu peux prétendre à des choses différentes, mais d'une manière générale, le droit moral sur une création est inaliénable (on peut te rémunérer pour son usage sans pouvoir t'en ôter la paternité, même si tu le voulais), de même que céder ses droits sans restriction n'est pas possible en droit Français. Tout est régi par le Code de la propriété Intellectuelle, Livre V et 6 notamment. Dans ce cas concret, une décision unilatérale de ton patron est donc illégale, et une exploitation de tes créations sans compensation l'est tout autant, même si tu y consens (conséquence: peu importe ce que prévoit ton contrat à ce sujet, si des clauses de ce type existent elles seraient considérées comme illicites). Bien entendu, il s'en défendra en disant qu'il s'agit du développement d'un produit différent en interne (et donc pleine propriété de l'entreprise), mais la jurisprudence est claire dans ces cas "d'inspiration externe", d'autant plus que tes "dossiers" sont antérieurs à ton embauche comme apprenti. À toi donc de voir ce que vaut réellement ton travail... Si tu penses qu'il y a une vraie valeur dans ce que tu as fait (en essayant d'être objectif....), refuse. Bien évidemment, ça ne plaira probablement pas à ton responsable qui pourrait décider de se passer dès tes services et de te mettre dehors, alors que ton apprentissage est obligatoire dans ta formation. Du coup tu te dis que tu peux difficilement refuser, et par là même tu avalises un comportement immoral et même illégal… Un cas de conscience, ça arrive tous les jours, à toi de prendre la décision. Mais attention à ne pas passer pour un jeune prétentieux si ton travail est somme toute très
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Commentaires (53)
Death Metal 0
Waw ca fais mal!VDM!
bobo913 7
Ca s'appel une violation des liberté civile tu peux lui faire un procès
Spom 0
Il a le droit de faire ça ?
Martan 53
Règle No1: le patron a toujours raison Règle No2: si le patron a tord, relire la règle No1
tuturboy 52
+1
Gruz 1
Ouah, rien que pour incapacité à lire les contrats, donc incapacité à lire tout court -> TLBM.
Tralala74 0
Ouais, bof... TLBM
opodumam 19
Aie... oui, en apprentissage tu es salarié tout ce que tu fais en tant que tel est à ton employeur. Tout ce que tu fais aussi pendant les cours ;).
faenV 34
Faux... Ça dépend de si tu as mis un brevet... Aucun contrat ne peut contenir une clause t'empêchant de poser un brevet... Après, il risque de te virer, ou de dire qu'il s'agissait d'une création collégiale, et non de ta création, mais si tu sais prouver que c'est ta création, faite antérieurement à ton embauche, il n'y a aucun risque qu'il récupère le brevet...
lilybulle 7
Pourquoi avoir accepté ?! Il en a le droit ? (désolé jconnais pas très bien à ce niveau ..) En tout cas, bon courage parce que tu dois être dégouté.. mais bon s'il décide ça c'est que tu dois être doué surement, donc j'espère pour toi que plus tard tu pourras récréer des choses :-)
iAuré 23
T'as pas glisser un petit "© TotalyBlased 2009" sur ton dossier? Ça aurait pu empêcher cela peut-être.
Guirom 15
C'est une question de propriété intellectuelle, mais même si j'ai quelques notions là dedans je peux pas dire de façon absolue si il a le droit ou pas... Tout dépend de la convention de stage qui a été signée entre l'école, l'entreprise et le stagiaire. Et la plupart des conventions (toutes celles de mon école en tout cas) donnent la pleine propriété des droits à l'employeur. Donc oui, il a le droit. Fallait négocier avant si tu savais que tu allais créer quelque chose, même si la plupart des entreprises refusent de céder les droits dans le cadre de stages... A ma connaissance c'est uniquement dans le cadre des projets avec partenariat qu'on peut avoir les droits de ce qu'on crée sous conditions
Meuhnon 0
Le droit est assez clair pour ce type de question, mais son application précise dépend de ce que tu entends par certains mots. Tu parles de "produits" issus de ton "dossier". Ce sont des objets déjà construits (type prototype)? Des dessins industriels (au sens de l'Ordonnance de 2001)? De simples ébauches? Selon le cas tu peux prétendre à des choses différentes, mais d'une manière générale, le droit moral sur une création est inaliénable (on peut te rémunérer pour son usage sans pouvoir t'en ôter la paternité, même si tu le voulais), de même que céder ses droits sans restriction n'est pas possible en droit Français. Tout est régi par le Code de la propriété Intellectuelle, Livre V et 6 notamment. Dans ce cas concret, une décision unilatérale de ton patron est donc illégale, et une exploitation de tes créations sans compensation l'est tout autant, même si tu y consens (conséquence: peu importe ce que prévoit ton contrat à ce sujet, si des clauses de ce type existent elles seraient considérées comme illicites). Bien entendu, il s'en défendra en disant qu'il s'agit du développement d'un produit différent en interne (et donc pleine propriété de l'entreprise), mais la jurisprudence est claire dans ces cas "d'inspiration externe", d'autant plus que tes "dossiers" sont antérieurs à ton embauche comme apprenti. À toi donc de voir ce que vaut réellement ton travail... Si tu penses qu'il y a une vraie valeur dans ce que tu as fait (en essayant d'être objectif....), refuse. Bien évidemment, ça ne plaira probablement pas à ton responsable qui pourrait décider de se passer dès tes services et de te mettre dehors, alors que ton apprentissage est obligatoire dans ta formation. Du coup tu te dis que tu peux difficilement refuser, et par là même tu avalises un comportement immoral et même illégal… Un cas de conscience, ça arrive tous les jours, à toi de prendre la décision. Mais attention à ne pas passer pour un jeune prétentieux si ton travail est somme toute très
jiboutdotexe 1
prix du plus long comentaire à 2h du mat! gg sinon: VDM validé
tommychon 14
Merci Meuhnon !! Très clair. VDM validée
Valeithel 18
Malheureusement, il y a quelque chose qui va au delà du droit et de la propriété : Ca se passe dans le milieu du luxe. Et si un stagiaire menace d'attaquer la société, il peut être sur d'une chose : Le luxe étant un tout petit domaine, il sera catalogué et mort aux yeux du secteur. De plus, il a honnêtement très peu de chance qu'un stagiaire remporte quoi que ce soit contre sa boite. Je ne suis pas du domaine du luxe, mais j'appartiens également au monde ignoble de la création. En règle général, le stagiaire n'est jamais très bien traité (en général, heureusement, il y a aussi le cas inverse :) ), mais dans le domaine de la création le stagiaire est pire qu'un esclave : On l'oblige souvent à accomplir un travail de pro, en beaucoup moins de temps que la normal, et avec un salaire minable SI salaire il y a. Et je ne crois pas que le travail d'un stagiaire au sein de son entreprise soit considéré comme propriété du stagiaire, mais bien de la boite. Du moins, c'est ce qui est de mise dans le domaine du jeu vidéo : Le stagiaire fait, et c'est la boite qui profite. Bien évidement, mon témoignage n'est pas vérité absolue. Je ne me base que sur ce que je connais, et peut être que je suis a coté de la plaque (honnêtement, j'aimerais ). Pour ce coup, je crois que le pauvre TotalyBlased n'a pas grand chose à faire. Il peut toujours tenter une action en justice avec ce risque, certes mesquin et répugnant, de voir se fermer quasi toutes les portes du domaine. Dans ces domaines, la seule chose qu'un stagiaire puisse faire, c'est s'arranger dans le domaine du possible pour ne fournir que les images finales ou les rendus non modifiables, et non pas les fichiers photoshop, 3D, et j'en passe.